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Labels Thermiques en France


Il a été créé parallèlement à la RT 2005, des labels apportant une amélioration par rapport à la RT 2005.

Le label Haute performance énergétique (HPE 2005) peut être attribué aux bâtiments qui présentent une consommation conventionnelle d’énergie au moins inférieure de 10 % à la consommation de référence définie par la RT 2005. Rappelons que celle-ci fait désormais état de référence et constitue donc la performance minimale à respecter pour toutes les nouvelles constructions.

Le label Haute performance énergétique - Environnement (HPE EnR 2005), peut être décerné aux bâtiments qui respectent ces exigences et dont au moins 50% de l’énergie employée pour le chauffage est issue d’une installation Biomasse ou alimenté par un réseau de chaleur utilisant plus de 60% d’énergies renouvelables.

Les labels Haute performance énergétique - Rénovation (HPE 2009)[1] et Basse consommation - Rénovation (BBC Rénovation 2009)[2] attestent la conformité des travaux de rénovation à un cahier des charges qui intègre " les exigences de la réglementation thermique des bâtiments existants prévue dans le code de la Construction et de l’Habitation, le respect d’un niveau minimal de performance énergétique globale et de confort d’été et les modalités de contrôle ", précise le décret du 29 septembre 2009.

Le label Très haute performance énergétique (THPE), défini quant à lui une consommation conventionnelle d’énergie au moins inférieure de 20 % à la consommation de référence définie par la RT 2005.

Le label Très haute performance énergétique - Environnement (THPE EnR 2005) peut être attribué aux bâtiments permettant un gain de 30% par rapport à la RT2005. Ces bâtiments doivent également utiliser les énergies renouvelables comme la biomasse, les pompes à chaleur, le solaire thermique ou photovoltaïque. L’arrêté détaille avec précisions les exigences en la matière.

Le label Bâtiment de basse consommation (BBC 2005) peut être attribué aux bâtiments de logements neufs consommant au maximum 50 kWh/m2.an à ajuster d’un facteur 0,8 à 1,3 selon l’altitude et la zone climatique, ainsi qu’aux bâtiments tertiaires présentant une consommation inférieure à 50% de la consommation conventionnelle de référence de la RT 2005.

En 2009, sont apparus deux nouveaux labels applicables à la rénovation.

- HPE Rénovation 2009, consommation maximale à 150 kWh/m²/an,
- BBC Rénovation 2009, consommation maximale à 80 kWh/m²/an.



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