Information
légale
En accédant aux pages Internet d’ISOLTOP, à
l’adresse http://www.isoltop.com ou http://www.isoltop.fr,
vous vous engagez à accepter les clauses et conditions suivantes. Vous
ne devrez pas accéder à ce Site si vous n’acceptez pas l’ensemble
des clauses et conditions suivantes.
Licence restreinte
Conformément aux clauses et conditions énoncées dans le
présent avertissement et à l’ensemble des lois et réglementations
locales en vigueur, ISOLTOP vous accorde le droit non-exclusif,
incessible, personnel et limité d’accéder, d’utiliser
et d’afficher le présent Site ainsi que l’ensemble des éléments
l’accompagnant, aux seules fins d’utilisation personnelle. La présente
autorisation ne constitue pas la cession d’un droit d’accès
au Site et aux éléments contenus dans ledit Site et est soumise
aux restrictions suivantes :
Vous devrez respecter, sur l’ensemble des copies du Site
et de ses éléments, tous les droits d’auteur et autres droits
de propriété d’ISOLTOP ; Vous ne devrez
en aucun cas modifier, diffuser, céder ou stocker le Site ou ses éléments
de quelque manière que ce soit, ni reproduire, afficher ou faire fonctionner
de manière publique ou commerciale le Site et ses éléments,
ni utiliser le Site et ses éléments dans le cadre d’une
utilisation publique ou commerciale, sauf autorisation expresse mentionnée
au sein du présent avertissement.
Droits d’auteur Le contenu du Site est régi par
les droits d’auteur et le Copyright © d’ISOLTOP. Tout droit
non accordé de manière expresse au sein du présent avertissement
est strictement réservé.
Marques de fabrique
La marque de fabrique ISOLTOP®, et l’ensemble des
autres marques de fabrique d’ISOLTOP, ainsi que les noms de produits,
logos, symboles commerciaux, noms commerciaux, slogans (enregistrés ou
non) et services ISOLTOP sont des marques de fabrique d’ISOLTOP®.
L’accès au présent Site ne doit en aucun cas être
considéré comme accordant, implicitement, ou de quelque manière
que ce soit, une quelconque autorisation ou un quelconque droit d’utiliser
une quelconque marque apparaissant sur le Site, sans autorisation écrite
préalable de la part d’ISOLTOP.
Modification du Site
ISOLTOP
se réserve le droit de changer ou de modifier le présent Site
ou de suspendre son accès à tout moment et sans avertissement.
Clause de non-responsabilité
Le
contenu du présent Site est livré "en l’état"
sans garantie d’aucune sorte. L’utilisation d’information,
d’outils et services disponibles sur le présent Site devra être
effectuée sous la responsabilité exclusive de l’utilisateur.
En outre, ISOLTOP ne déclare ni ne garantit l’exactitude ou la
fonctionnalité de ces informations, outils ou services. Sauf nécessité
imposée par les lois en vigueur, aucune garantie que ce soit, expresse
ou implicite, n’est fournie quant à la disponibilité, l’exactitude,
la fiabilité ou le contenu du Site.
Limitation de responsabilité
Ni ISOLTOP,
ni ses employés ou autres représentants ne pourront être
tenus responsables des dommages directs, indirects, accessoires ou particuliers,
des pertes de profits ou pertes d’exploitation provenant de l’utilisation
ou de l’impossibilité d’utiliser ce service, même si
ISOLTOP a été avertie desdits dommages. ISOLTOP ne pourra en aucun
cas être tenue responsable d’éventuels inexactitudes, retards
ou défaillances causés par le présent Site et ne sera pas
tenue d’avertir les utilisateurs des mises à jour des informations.
ISOLTOP ne pourra être tenue responsable d’éventuels pertes
ou dommages liés à la confiance que vous pourriez accorder à
une information ou un service contenu dans le présent Site, ou à
des données que l’utilisateur aurait introduites sur ledit Site.
Liens
ISOLTOP décline toute responsabilité
et ne déclare ni ne garantit quoi que ce soit quant aux éléments
créés ou publiés par des tiers et vers lesquels le présent
Site propose un lien.
Informations fournies
La page Web relative
à la politique de Respect des libertés individuelles mise en place
par ISOLTOP décrit la manière dont ISOLTOP conserve et utilise
les éventuelles informations vous concernant obtenues par le biais de
votre/vos visite(s) sur le présent Site. Les conditions suivantes s’appliquent
à l’ensemble des autres informations que vous aurez fournies.
En soumettant des informations ou des éléments
(tels que retour d’informations, données, réponses, questions,
commentaires, suggestions, idées, projets, commandes, demandes, etc.)
à ISOLTOP, par e-mail ou par l’intermédiaire du présent
Site par exemple, vous convenez que :
Lesdits éléments ne comportent aucun caractère
illicite, diffamatoire, obscène, pornographique, déloyal, inopportun
ou dangereux, ou impropre d’une manière ou d’une autre à
la publication. Avant de soumettre un quelconque élément, vous
vous efforcerez d’analyser ledit élément et de le débarrasser
de tout virus ou de tout autre élément contaminant ou destructeur.
Vous êtes propriétaire dudit élément ou disposez
du droit illimité de nous le fournir ; ISOLTOP pourra publier ledit élément
(ou un quelconque concept décrit dans ledit élément) et/ou
l’intégrer à ses produits sans aucune indemnisation, restriction
d’utilisation, reconnaissance de son origine, obligation d’en rendre
compte ou responsabilité. Vous acceptez de n’engager aucune poursuite
à notre encontre à propos des informations que vous aurez fournies,
et acceptez de nous indemniser dans le cas où un tiers engagerait des
poursuites à notre encontre à propos de ces informations.